Mentions Légales

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Édition du site

Le site web L’atelier gourmand est édité par :

  • Raison sociale : L’atelier gourmand
  • Forme juridique : SAS au capital de 10 000 €
  • Siège social : Rue Lwowek, 35131 Chartres-de-Bretagne, France
  • RCS : Rennes B 123 456 789
  • Immatriculation RM : 35 123 456 789
  • N° SIRET : 123 456 789 00012
  • N° TVA intracom. : FR12 123 456 789
  • Téléphone : 02 99 41 21 21
  • Directeur de la publication : Jean Dupont (Gérant)
  • Contact : [email protected]

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Tél. : 1007

Activité réglementée

L’atelier gourmand est une entreprise artisanale de boucherie-charcuterie, immatriculée au Répertoire des Métiers sous le n° RM 35 123 456.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (structure, textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de L’atelier gourmand, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de L’atelier gourmand.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive de contrefaçon (art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Crédits photos : Nom du photographe / banque d’images.

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L’atelier gourmand s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible et met régulièrement le site à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir ; l’utilisateur est invité à signaler toute inexactitude.

L’atelier gourmand ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de sites tiers auxquels il renvoie.

Règlement des litiges

En cas de litige, l’utilisateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent ou utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Le droit applicable est le droit français. Les tribunaux de Rennes sont seuls compétents en cas de litige.

Dernière mise à jour : 26 juin 2025